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FORMATION
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SECOURISME
/// Permettent à tout responsable d'établissement de répondre aux exigences réglementaires , d'une manière simple , efficace et sans risque d'oublis essentiels , dans tous les domaines d'activités , que ce soit dans les établissements recevant du public ( ERP) ou dans les établissements recevant des travailleurs (ERT) .
Tiennent compte de la réglementation en vigueur et sont révisés lors de leurs rééditions (tous les ans en général) .
REGISTRES DE SÉCURITÉ REGISTRE DE MAINTENANCE DÉFIBRILLATEUR CARTE
D’IDENTIFICATION
DÉFIBRILLATEUR
Assure la traçabilité des opérations de maintenance de votre défibrillateur .
Caractéristiques : Livret A4 dans lequel sont consignés les éléments de vérification du bon fonctionnement d'un défibrillateur : informations relatives au défibrillateur , pages de suivi des opérations de maintenances ef- fectuées , avec le type de défibrillateur , son emplacement , les accessoires changés (Batteries et électrodes) et leurs informations détaillées (usure , état , numéro de lot , date de péremption...),
les coordonnées de la personne intervenante .
Une vérification hebdomadaire .
1 registre par appareil , pour sa durée de vie .
22568R : Registre de maintenance défibrillateur 8687C : Carte d’identification défibrillateur Permet de collecter toutes les informations relatives au défibrillateur , notamment celles attenant à la maintenance .
Se fixe sur la poignée du défibrillateur .
Caractéristiques : En plastique inscriptible .
Attache lacet plastique transparent .
Dimensions : 10 x 5 cm
REGISTRE UNIQUE DU PERSONNEL
Conforme aux exigences du Code du Travail ( art .
L1221-13 ) Conforme aux nouvelles lois du 10 juillet 2014 loi n° 2014-788 Qui est concerné ? Tout employeur est tenu de tenir un registre unique du personnel .
Seules exceptions : les particuliers employeurs et les associations ayant recours au chèque emploi associatif .
Le registre unique du personnel concerne tous les salariés de l'entreprise , y compris ceux mis à disposition par les entreprises de travail temporaire .
Comme tout salarié , le travailleur étranger doit figurer dans le registre unique du personnel .
Quelles sont les obligations de l'employeur ? Un registre par établissement La tenue du registre du personnel est obligatoire au niveau de l'établissement .
Conséquence : si l'entreprise comporte plusieurs établissement , l'employeur doit tenir dans chacun d'eux un registre du personnel .
Les mentions portées dans le registre permettent d'identifier le salarié : nom et prénom , nationalité , date de naissance , sexe , emploi , qualification , dates d'entrée et de sortie de l'établissement .
Le personnel doit être inscrit en respectant l'ordre chronologique d'embauchage et de façon indélébile .
Quelles sanctions en cas d'infraction ? En cas de contrôle , le registre du personnel doit pouvoir être présenté .
Registre absent , mentions erronées ou incomplètes , la sanction est identique : l'employeur aura à s'acquitter d'une amende d'un montant pouvant aller jusqu'à 750 € .
22560R : Registre unique du personnel
PERMIS DE FEU REGISTRE UNIQUE DE SÉCURITÉ
Conforme aux exigences de l'arrêté du 19 mars 1993 fixant , en application de l'article R4512-7 du code du Travail , la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention .
Conforme , aux exigences des compagnies d'assurance en matière de "travaux par points chauds" .
Caractéristiques : Format A4 .
Triplicatas autocopiants : le 1er feuillet rouge sur fond blanc (autocopiant) le 2ème feuillet rouge sur fond jaune (autocopiant) le 3ème feuillet rouge sur fond rose Lot de 25 liasses .
22561P : Permis de feu (25 liasses) 22562R : Registre unique de sécurité Permet d'enregistrer dans un seul et même registre tous les contrôles et vérifications techniques liés à la sécurité incendie ainsi que les vérifications et contrôles des machines , dess outils portatifs , des équipements de protection individuelle (EPI) liés à la sécurité générale des travailleurs .
Permet à tout chef d'établissement de répondre aux exigences du code du travail ainsi qu'au règlement de sécurité des établissements recevant du public (ERP) .
Convient également aux établissements
ERT
tels que
TPE
,
PME
,
PMI
, cabinets de professions libérales , lycées , collèges , artisans , commerçants , ainsi qu'aux établissements administratifs tels que bâtiments municipaux , régionaux , départements , etc .
Caractéristiques : Format A4 .
Perforé .
Couverture plastifiée .
DOCUMENT UNIQUE ÉVALUATION DES RISQUES REGISTRE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL
Obligatoire dans tout établissement .
(Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document unique relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs , prévue par l'article L.230-2
du code du travail et modifiant le code du travail) L'absence de document unique (ou la non-tenue à jour) est punie d'une amende de 1500 ¬ .
( Article R.263-1-1
du décret n°2001-1016) Caractéristiques : Format A4 .
Document pré établi : évaluation des risques de l'entreprise , d'une manière simple , efficace et sans risque d'oubli essentiel .
Chaque risque est défini d'une manière claire (définition de la CRAM) .
22563D : Permis de feu (25 liasses) 22565R : Registre des accidents du travail Reprend l'ensemble des éléments nécessaires pour établir la déclaration d'accident du travail
CERFA
n° 60-3682
SÉCURITÉ SOCIALE
.
Permet , d'une part , de répondre à une obligation réglementaire et , d'autre part , d'analyser les causes d'accident dans l'établissement pour prendre toute mesure nécessaire .
Caractéristiques : Format A4 .
40 Feuillets numérotés avec duplicata .
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